En prévision de l'audience devant avoir lieu le 5 décembre 2017 au Tribunal Arbitral du Sport (TAS) à Lausanne, l'Union Cycliste Internationale (UCI), Peter Sagan et BORA – hansgrohe ont convenu de mettre fin au litige et à la controverse relatifs à l'exclusion de Peter Sagan lors du dernier Tour de France.
Peter Sagan a été disqualifié par le Collège des commissaires suite à une chute intervenue lors du sprint final lors de la 4ème étape à Vittel.
Immédiatement après la disqualification, Peter Sagan et BORA – hansgrohe avaient saisi le TAS d’un appel visant notamment à suspendre la décision du Collège des commissaires, afin de permettre à Peter Sagan de continuer le Tour. Le TAS ayant rejeté cette requête, la procédure s’est poursuivie sur le fond et les parties ont développé leurs arguments et produit les preuves et les témoins à l’appui. Une audience était prévue le 5 décembre 2017 au siège du TAS à Lausanne.
Ayant examiné les documents produits dans la procédure devant le TAS, y compris des séquences vidéo non disponibles au moment où le Collège des commissaires avait décidé de disqualifier Peter Sagan, les parties ont convenu que la chute était un incident de course regrettable mais non-intentionnel et que les commissaires UCI avaient pris leur décision en fonction de leur meilleur jugement eu égard aux circonstances. Sur cette base, les parties ont convenu de ne pas poursuivre les procédures judiciaires et de se concentrer sur les mesures positives qui pourraient être prises à l'avenir.
Le nouveau Président de l'UCI, David Lappartient, a commenté la position de l'UCI comme suit: « Ces procédures ont montré à quel point le travail des Commissaires UCI est à la fois important et difficile. Dès la saison prochaine, l'UCI a l'intention d'engager un « Commissaire de soutien » pour assister le Collège des Commissaires, en mettant à disposition une expertise vidéo spéciale sur les principales courses de l’UCI WorldTour. »
Le Champion du Monde UCI Peter Sagan s’est dit satisfait de cette issue : « Le passé est déjà oublié. Il s'agit d'améliorer notre sport à l'avenir. J’apprécie le fait que ce qui m'est arrivé à Vittel ait montré la difficulté du travail des commissaires et que l'UCI ait reconnu la nécessité de faciliter ce travail en le rendant plus efficace. Je suis heureux que mon cas ait contribué à des développements positifs pour le cyclisme, car il est important pour notre sport que des décisions justes et compréhensibles soient prises, même si parfois les esprits s’échauffent. »
Ralph Denk, team manager de BORA – hansgrohe, a ajouté: « Notre objectif a toujours été de montrer que Peter n'avait pas causé la chute de Mark Cavendish. C'était la position de Peter dès le premier jour. Personne ne veut que les coureurs tombent ou se blessent, mais la chute de Vittel était un incident de course comme cela peut arriver au cours d'un sprint. Mon travail en tant que chef d'équipe est de protéger mes coureurs et sponsors. Je pense que c'est ce que nous avons fait en tant qu'équipe. Je suis conforté dans mon idée que ni Peter ni BORA – hansgrohe n'ont commis d'erreur. »